Statuts de l'AMARC

Chapitre I - Nature

1.1 Les présents statuts ont pour but de constituer l’Association Mondiale des Radiodiffuseurs Communautaires (l’AMARC), dont la nature, les objectifs et le fonctionnement sont décrits ci-dessous.

1.2 L'AMARC veut contribuer au développement du mouvement de la radio de type communautaire dans le monde.

L'AMARC est une association de consultation, de coordination, de coopération, d'échange et de promotion pour les radios de type communautaire. C'est un organisme non gouvernemental International (ONGI) à but non lucratif, de caractère laïc.

1.3 Dans les présents statuts on entend par "radio communautaire" une radio à but non lucratif qui, conformément aux principes fondamentaux de l’AMARC, offre un service à la communauté où elle se situe ou à laquelle elle s’adresse, tout en favorisant l’expression et la participation de celle-ci.

1.4 Dans ces règlements, nous entendons par associations et fédérations les regroupements de radios communautaires légalement constitués et contrôlés par leurs membres. Elles peuvent être nationales, régionales ou internationales.

1.5 Dans ces règlements, nous entendons par groupe de production, un groupe indépendant, sans but lucratif et à structure de participation démocratique, ou une association de tels groupes, qui œuvre sur un territoire où il n’y a pas de station communautaire et/ou qui produit des émissions communautaires pour diffusion par des stations autres que communautaires ou pour plus qu’une radio communautaire.

Chapitre II - Objectifs

2.1 En respect des principes généraux qui ont inspiré sa création, l’AMARC poursuit les objectifs suivants ;

2.1.1 Permettre l’approfondissement et la compréhension de la conception et du rôle de la radio de type communautaire :

2.1.2 Promouvoir l’utilisation de la radio de type communautaire comme un modèle de communication alternatif et viable ;

2.1.3 Promouvoir l’utilisation de la radio de type communautaire comme outil de développement, de paix, de justice et de solidarité ;

2.1.4 Promouvoir et faciliter la coopération et l’échange d’information entre les radios de type communautaire ;

2.1.5 Défendre les radios communautaires qui respectent les principes de l’AMARC et qui sont menacées par les contextes politiques ;

2.1.6 Contribuer au développement de la démocratisation de la communication qui réponde aux besoins et demandes des communautés dans la poursuite d’un nouvel équilibre mondial de l’information

2.1.7 Faciliter la représentation de ses membres sur la scène internationale ou les y représenter s’ils en font la demande ;

2.1.8 Entreprendre toutes activités supplémentaires susceptibles d’être déterminées par l’Assemblée Générale en vue de l’amélioration des objectifs définis ci-dessus.

Chapitre III - Membres

3.1 Les membres de l’AMARC sont les personnes physiques ou morales qui s’engagent à en respecter les statuts et les règlements et dont la demande d’adhésion est acceptée par les instances désignées.

3.2 Il existe deux catégories de membres à l’AMARC : les membres réguliers appelés membres votants et les membres associés.

3.3 Une demande d’adhésion à l’AMARC doit être faite par écrit au Conseil d’Administration, lequel dispose d’un délai raisonnable pour l’étudier et rendre sa décision. Cette décision doit être ratifiée lors de la réunion suivante de l’Assemblée Générale.

3.4 Un membre peut démissionner de l’AMARC, pourvu qu’il ait acquitté toutes ses obligations (cotisations etc). Il doit fournir un avis écrit de sa démission au Conseil d’Administration.

3.5 Un membre qui cesse de respecter les statuts et règlements de l’AMARC peut être radié de l’Association par un vote des deux tiers des membres votants présents et en règle et des membres représentés par procuration à l’Assemblée Générale, à condition que tous les membres, y compris le membre mis en cause, aient été avisés au moins six mois à l’avance de la motion de radiation.

Chapitre IV - Structure

4.1 L’AMARC assure son fonctionnement grâce aux organes suivants :

4.1.1 l’Assemblée Générale

4.1.2 le Conseil d’Administration

4.1.3 le Comité Exécutif

4.1.4 le Secrétariat Général

4.1.5 le Réseau International des Femmes

4.1.6 les Sections Régionales

4.1.7 les Comités d’Action

L’Assemblée Générale

5.1 L’Assemblée Générale est l’organe suprême de l’AMARC. Elle se compose des membres réguliers et des membres associés.

5.2 Les responsabilités de l’Assemblée Générale sont les suivantes :

5.2.1 Définir et établir les politiques générales de l’AMARC

5.2.2 Élaborer les prises de position et les stratégies communes pour la représentation des radiodiffuseurs de type communautaire devant les organismes internationaux

5.2.3 Élire les membres du Comité Exécutif, soit le-la président-e, le-la président-e-adjointe et le-la trésorier-ère.

5.2.4 Ratifier l’élection des vices-président-e-s membres du Conseil d’Administration élus par d’autres corps décisionnels de l’AMARC. Élire les vices-présidents du conseil d’administration non élus par un autre corps décisionnel de l’AMARC selon l’article 6.1.

5.2.5 Étudier les rapports qui lui sont soumis par le Conseil d’Administration et prendre les décisions qui s’imposent suite à cette étude ;

5.2.6 Ratifier ou rectifier les décisions du Conseil d’Administration concernant les demandes d’adhésion ;

5.2.7 Prendre toute autre décision pertinente à la réalisation des objectifs de l’AMARC.

5.3 L’Assemblée Générale tient une réunion ordinaire au mois tous les quatre ans. L’avis de convocation à cette assemblée doit être expédié à tous les membres au moins 6 mois avant la tenue de cette rencontre ; il doit indiquer les dates et le lieu de l’Assemblée de même que les points qui y seront traités. Il doit spécifiquement mentionner la liste des recommandations d’admission des nouveaux membres, les avis de motion d’expulsion et les propositions de modifications des statuts, y compris, le cas échéant, une proposition de dissolution.

5.4 L’Assemblée Générale peut également tenir des réunions extraordinaires :

  • Après en avoir décidé ainsi en réunion ordinaire ; ou
  • Suite à une convocation du Conseil d’Administration faite au moins 2 mois à l’avance; ou
  • à la demande d’une majorité des membres votants.

L’Assemblée Générale, à chacune de ses réunions, recommande au Conseil d’Administration un lieu pour la tenue de sa prochaine réunion.

5.5 Son quorum est de 25 % des membres réguliers.

5.6 L’Assemblée Générale prend ses décisions à la majorité simple des voix exprimées par les membres votants en règle présents et les membres représentés par procuration. Chaque membre votant a droit à un seul vote.

5.7 Les signatures de 80 % des membres votants au bas d’une résolution expédiée par la poste lui confèrent la même valeur qu’une résolution votée lors d’une réunion de l’Assemblée Générale.

5.8 Un membre peut léguer son droit de vote à un autre par une lettre à cet effet. Si la procuration ne donne pas carte blanche, elle doit préciser les limites qu’elle impose en ternes de points sur lesquels elle porte et/ou sur l’orientation du vote.

5.9 Un membre ne peut détenir plus de 10 votes par procuration.

Pour les fins de quorum, une lettre de procuration a la même valeur que la présente physique du membre votant.

Le Conseil d’Administration

6.1 Le Conseil d’Administration est l’organe responsable de la mise en œuvre des politiques établies et des décisions prises par l’Assemblée Générale.

Le Conseil d’Administration est composé des fonctions suivantes : président-e, président-e-adjoint-e, trésorier-ère, et d’au plus neuf vice-président-e-s. Les vices-président-e-s doivent comprendre une vice-présidente sélectionnée par le Réseau International des Femmes et au moins un-e vice-président-e nommée par chacune des sections régionales dûment organisées de l’AMARC. Les autres vice-président-e-s sont élu-e-s par l’Assemblée Générale.

6.2 Le-la président-e, le-la député/e-président et le/la trésorier/ère sont élus par les membres réguliers à l’assemblée générale pour une période s’étendant jusqu’à la prochaine assemblée générale.

6.2.1 Dans le cas où le/la président/e serait dans l’incapacité d’exercer son mandat, le/la député/e-président/e sera alors nommé/e d’office président/e par intérim et exercera cette fonction jusqu’à la prochaine assemblée générale.

6.2.2 Les membres du comité exécutif ne peuvent pas siéger sur ce comité et exercer plus de 2 mandats successifs.

6.2.3 Le/la président/e sortant exercera automatiquement les fonctions d’ex-membre officio au sein du conseil d’administration sans droit de vote pour une durée d’un an.

6.3 La vice-présidente représentant le Réseau International des Femmes est élue par un vote des femmes qui représentent les membres réguliers de l’AMARC. Son élection doit être ratifiée par l’Assemblée Générale.

Le-la vice-président-e représentant une section régionale organisée doit être élu-e en respect des règlements régissant ladite section régionale. L’élection doit être ratifiée par l’Assemblée Générale.

Les autres vice-président-e-s sont élu-e-s par l’Assemblée Générale, en considérant la répartition régionale des membres et les priorités de l’Association.

Le-vice-président-e-s exercent leurs fonctions jusqu’à la prochaine réunion régulière de l’Assemblée Générale à moins :

  • qu’ils ou elles présentent leur démission par écrit au-à la Secrétaire Général-e ;
  • qu’ils ou elles ne participent pas à deux réunions consécutives du Conseil d’Administration, sans justification ;
  • qu’ils ou elles soient dans l’incapacité d’accomplir leur fonction.

Advenant une vacance à l’une ou l’autre des fonctions de vice-président-e, le Conseil d’Administration a le pouvoir de coopter un-e substitut pour occuper la fonction jusqu’à la prochaine réunion régulière de l’Assemblée Générale.

Un-e vice-président-e peut être réélu-e une seule fois.

6.4 Les responsabilités du Conseil d’Administration sont les suivantes :

6.4.1 Décider des actions à mener et des procédures à suivre pour mettre en œuvre les politiques définies et les décisions prises par l’Assemblée Générale ;

6.4.2 Adopter des règlements internes ;

6.4.3 Fixer le siège social de l’Association ;

6.4.4 Procéder à l’engagement du-de la Secrétaire Général-e ;

6.4.5 Diriger et superviser les activités du Secrétariat Général ;

6.4.6 Étudier les demandes d’adhésion en prenant en considération les recommandations faites par les sections régionales ;

6.4.7 Coordonner le travail des Comités d’action ;

6.4.8 Préparer et proposer aux membres de l’AMARC l’ordre du jour des réunions de l’Assemblée Générale ;

6.4.9 Adopter le budget de l’AMARC, préparer les rapports financiers et présenter les états financiers vérifiés pour adoption à l’Assemblée Générale ;

6.4.10 Préparer et distribuer un rapport par mandat des activités de l’AMARC ;

6.4.11 Effectuer toute transaction nécessaire au bon fonctionnement de l’Association

6.5 Le Conseil d’Administration se réunit une fois par année (réunion ordinaire).

Il peut également tenir des réunions extraordinaires :

  • Après en avoir décidé ainsi en réunion ordinaire ou
  • À la demande des deux tiers de ses membres.

Dans tous les cas, le Conseil d’Administration choisit lui-même le lieu de la tenue de ses réunions.

Le quorum du Conseil d’Administration est de la moitié plus un-e de ses membres.

6.6 Le Conseil d’Administration prend ses décisions par voie de consensus ou, lorsque cela n’est pas possible, à la majorité renforcée des deux tiers des membres présents.

6.7 Comité Exécutif

6.7.1 Le Comité Exécutif est composé du-de la président-e, du-de la président-e-adjoint-e, du-de la trésorier-ère. Le-la Secrétaire Général-e est membre du Comité Exécutif, avec droit de parole, mais sans droit de vote.

6.7.2 Le Comité Exécutif est responsable de la supervision du Secrétariat Général entre les réunions du Conseil d’Administration. Il devra s’assurer que les membres du Conseil d’Administration soient informés de ses activités et devra produire un rapport à chaque réunion du Conseil d’Administration.

6.7.3 Les responsabilités du Comité Exécutif sont les suivantes :

6.7.3.1 Approuver les rapports financiers de gestion et la révision des budgets

6.7.3.2 Approuver les politiques d’embauche et d’évaluation du personnel

6.7.3.3 Déterminer les politiques générales de l’AMARC en respect du cadre des règlements et décisions approuvés par le Conseil d’Administration et l’Assemblée Générale.

6.8 Réseau International des Femmes

6.8.1 Le Réseau International des Femmes est formé des femmes représentant les membres réguliers et associés de l’AMARC. Seules les femmes représentant les membres réguliers de l’AMARC ont le droit de vote.

6.8.2 Le Réseau International des Femmes se réunira en Assemblée Générale au moins une fois tous les quatre ans pour déterminer ses politiques, plans d’action et pour élire ses chargées de fonctions.

6.8.3 Les statuts et règlements régissant les activités du Réseau International des femmes devront être approuvés par le Conseil d’Administration de l’AMARC.

6.8.4 La mise en œuvre des activités du Réseau International des Femmes sera la responsabilité du Secrétariat Général.

6.9 Sections Régionales

6.9.1 Une section régionale est un organe responsable des activités et membres de l’AMARC dans une région géographique définie. La mise en œuvre d’une section régionale est sujette à une approbation par le Conseil d’Administration et à une ratification par l’Assemblée Générale.

6.9.2 L’approbation d’une section régionale par le Conseil d’Administration doit inclure une approbation des limites de son territoire géographique ainsi qu’une approbation des lois régissant sa personnalité juridique, ses activités et ses responsabilités. Tout changement proposé au territoire géographique ou aux statuts et règlements d’une section régionale devra être accepté par le Conseil d’Administration de l’AMARC.

6.9.3 Le Conseil d’Administration de l’AMARC peut demander aux sections régionales de se conformer à la réglementation générale de l’Association qui régit la recherche de financement, les politiques salariales, l’utilisation du logo et du nom de l’AMARC, la livraison des services aux membres, et tout autre sujet pouvant éventuellement faire l’objet d’une entente.

6.9.4 Advenant un litige au sein ou entre des sections régionales, le Conseil d’Administration de l’AMARC a le pouvoir de médiation et, lorsque nécessaire, peut déterminer les solutions raisonnables en tenant compte des points de vue exprimés.

6.9.5 Advenant la dissolution d’une section régionale, les biens et actifs demeurent la priorité de l’AMARC.

Comités d’action

7.1 L’Assemblée Générale et le Conseil d’Administration peuvent former des comités d’action pour remplir des tâches spécifiques répondant aux buts de l’AMARC et aux besoins de ses membres.

7.2 Les comités d’action sont composés de membres de l’AMARC et se rapportent au Comité Exécutif.

L’Assemblée Générale et le Conseil d’Administration créent autant de comités d’action qu’ils le jugent nécessaire.

7.2 Le Conseil d’Administration détermine la part de l’AMARC dans le financement de chaque comité d’action.

Secrétariat Général

8.1 Le Secrétariat Général est l’organe administratif de l’AMARC. Un-e Secrétaire Général-e embauche, dirige et supervise le personnel du Secrétariat, y compris le(s) conseiller(s) juridique(s).

8.2 Le-la Secrétaire Général-e est engagé(e) par le Conseil d’Administration.

Il-elle est chargé-e d’administrer les affaires et les activités de l’AMARC, telles que définies par le Conseil d’Administration et conformément aux grandes orientations déterminées par l’Assemblée Générale.

Le-la Secrétaire Général-e fait partie du Conseil d’Administration et y a droit de parole, mais pas droit de vote.

8.3 Ni le-la Secrétaire Général-e ni le personnel du Secrétariat ne sollicitent ni ne reçoivent d’instructions d’aucun gouvernement ou organisme national ou international.

Chapitre V - Financement et vérification financière

9.1 Les ressources financières de l’AMARC sont constituées :

9.1.1 Des cotisations de ses membres

9.1.2 Des revenus générés par l’association

9.1.3 Des subventions d’organismes locaux, nationaux et internationaux

9.1.4 Des contributions du secteur privé (personnes physiques ou morales)

9.1.5 De toutes autres entrées de fonds

9.2 Un vérificateur financier est nommé par le Conseil d’Administration afin d’exercer un contrôle sur la gestion des ressources financières de l’Association.

Chapitre VI - Modifications des statuts

10.1 Les présents statuts peuvent être modifiés par l’adoption, l’abrogation ou l’amendement d’articles.

10.2 Les propositions de modifications doivent parvenir au-à la président-e de l’Association par écrit, dans un délai raisonnable avant la réunion où elles seront présentées à l’Assemblée Générale, et être jointes à l’avis de convocation.

10.3 Les propositions de modification sont adoptées à la majorité renforcée des deux tiers des voix exprimées par les membres en règle présents et les membres représentés par procuration.

Chapitre VII - Dissolution de l’AMARC

11.1 Une proposition de dissoudre l’AMARC peut être présentée à l’Assemblée Générale par le Conseil d’Administration ou par deux tiers des membres votants de l’Association.

11.2 Une telle proposition doit parvenir au-à la président-e par écrit, dans un délai raisonnable avant la date de la réunion où elle sera présentée à l’Assemblée Générale, et être jointe à l’avis de convocation.

11.3 Cette proposition doit être adoptée à la majorité renforcée des deux tiers des voix exprimées par les membres en règle votants et présents et les membres représentés par procuration.

11.4 La décision de dissoudre l’AMARC peut également validement être prise au moyen d’un vote affirmatif, par correspondance, des deux tiers des voix exprimées par tous les membres votants.

11.5 En cas de dissolution, le Conseil d’Administration nomme une ou plusieurs personnes chargées de la liquidation du patrimoine de l’AMARC.

11.6 Après liquidation du patrimoine, les actifs de l’AMARC devront être remis à un ou plusieurs organismes de coopération œuvrant dans le domaine de la communication communautaire.

Chapitre VIII - Dispositions finales et transitoires

12.1 Les langues de l’AMARC sont le français, l’anglais et l’espagnol.

12.2 Le Conseil d’Administration doit adopter ses règlements internes avant la tenue de la prochaine Assemblée Générale.

12.3 Jusqu’à ce que les règlements internes du Conseil d’Administration soient adoptés, le Conseil est habilité à prendre, de la façon qu’il juge adéquate, les mesures nécessaires au bon fonctionnement de l’AMARC.

Le Conseil d’Administration devra informer l’Assemblée Générale de toutes les actions qu’il aura ainsi prises, lors de la prochaine réunion ordinaire ou extraordinaire de celle-ci.

12.4 Les présents statuts entrent en vigueur le jour de leur adoption par l’Assemblée Générale de l’AMARC.

Approuvé par l’Association Mondiale des Radiodiffuseurs Communautaires le 27 août 2003 à Katmandou au Népal.

Modifiés à l’AMARC 5, Oaxtepec, Mexico le 28 août 1992, à l’AMARC 6, Dakar, Sénégal le 25 janvier 1995 et à l’AMARC 7, Milan, Italie, le 29 août 1998, à l’AMARC 8, Katmandou, Népal le 27 février 2003.